Circulaire pour les demandes de temps partiel, de mise en disponibilité et de retraite Enregistrer au format PDF

Jeudi 9 janvier 2020

La circulaire 19AN0179 du 20 décembre 2019 précise les modalités concernant le temps partiel de droit ou sur autorisation, la retraite, le congé parental ou la disponibilité pour les enseignants des établissements privés de l’académie de Paris. Les demandes sont à retourner à la DEP 3, via votre établissement d’exercice, le vendredi 24 janvier 2020, au plus tard.

Le Rectorat organise les modalités de service des maîtres des établissements d’enseignement privé du 2e degré pour la rentrée scolaire 2020-2021. Ces modalités font l’objet de la circulaire n°19AN0179 du 20 décembre 2019. Les formulaires de demande sont en annexe :

  • Annexe 1 : Demande de travail à temps partiel de droit
  • Annexe 2 : Demande de travail à temps partiel sur autorisation
  • Annexe 3 : Demande de cessation d’activité
  • Annexe 4 : Demande de régime additionnel de retraite
  • Annexe 5 : État des services – demande de retraite
  • Annexe 6 : Demande de mise en disponibilité de droit
  • Annexe 7 : Demande de mise en disponibilité accordée sous réserve des nécessités de service

Les demandes sont à déposer au plus tard le vendredi 24 janvier 2020.