Circulaire 13AN0213 relative au temps partiel de droit et sur autorisation, au départ à la retraite et à la disponibilité sur demande

Publié le lundi  20 janvier 2014


La préparation des opérations de mouvement des personnels enseignants nécessite la mise à jour des situations pouvant entraîner une vacance de service. Compte tenu du calendrier retenu pour ces opérations, il convient d’arrêter au plus tôt la liste des personnels qui souhaitent bénéficier d’un temps partiel autorisé ou de droit, d’un départ à la retraite ou d’une disponibilité.
La présente circulaire vis à préciser les conditions d’attribution et les modalités de mise en œuvre de ces différents dispositifs.

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Circulaire temps partiel - retraite - disponibilité